1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : KDL SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) 

Siège social : 79 H Chemin de Roustagnon, 83150 Bandol, France
SIRET : 987 421 179 00019
N° TVA intracommunautaire : FR46987421179 

Activité : Traiteur événementiel – Animation culinaire sushi live 

E-mail : event@matsuri-sushi.com 

Site web : https://matsuri-sushi.com/ 


2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est le directeur de KDL SAS.
Contact : event@matsuri-sushi.com


3. HÉBERGEMENT DU SITE

Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.fr


4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments constituant le site matsuri-sushi.com — textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, icônes, mise en page et architecture — sont la propriété exclusive de KDL SAS ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à KDL SAS par leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de KDL SAS.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


5. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, KDL SAS est responsable du traitement des données personnelles collectées via ce site.

Données collectées
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Conservation
Les données collectées sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact, conformément aux recommandations de la CNIL.

Vos droits
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En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr


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8. DROIT APPLICABLE & JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire.

À défaut d’accord amiable, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Toulon (83), sauf disposition légale impérative contraire.

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